exposé : la revo américaine instaure t elle regime de liberté?

Exposé 1: La révolution américaine instaure-t-elle un régime de liberté pour les Américains?


I.B. le libéralisme économique.

Définition du libéralisme économique:
Cette notion émerge au siècle des Lumières.
Est fondée sur les trois piliers suivants: liberté, propriété, responsabilité.
1ère dimension: = Application dans le domaine économique des principes du libre-échange, de la liberté d'entreprendre et sur la liberté de choisir de consommer et de travailler.
2ème dimension: La non intervention de l'Etat dans l'economie
« La société représente tout ce qui est bon au sujet de l’humanité, le gouvernement représente tout ce qui est mauvais à son sujet. »
« le meilleur gouvernement est celui qui gouverne le moins » Le sens Commun de Tomas Paine.
= limiter le plus possible l'intervention de l'Etat dans le champ économique car cette intervention est non seulement illégitime mais aussi inefficace.

Les motivations de la guerre d'indépendance sont précisément de nature économique:
Les colonisés s'insurgent contre l'exploitation de leurs richesses par la métropole
Ils refusent l'exclusivité des importations et des exportations imposée par le Royaume Uni et souhaitent commercer avec les autres nations, en toute liberté.
Et plus que tout, ils se révoltent contre les taxes de plus en plus élevées que le R-U impose: le Tea Act (taxe sur le thé) de mai 73 débouchera ainsi sur la Boston Tea Party, premiers troubles révolutionnaires, menés par une nouvelle association nommée les « fils de la liberté ».
C'est donc contre les entraves au commerce que les Etats-unis se révoltent, pronant de cette manière les idées libérales.

Influence des caractéristiques historiques et sociales sur leur orientation economique:
1)Les marchands du nord et les planteurs du sud ont le sens des affaires; défendent leurs intérêts: défenses de leurs libertés. (liberté d'entreprendre)
2)Les Etats-unis ont naturellement appliqué le modèle économique de leur ancienne métropole britannique, à savoir un modèle libéral.
Les libéraux qui ont influencé l'orientation économique des Etats-Unis sont jutement britaniques:
John Locke, philosophe anglais du 17es
lien entre liberté individuelle et propriété ;
théorie du contrat: c'est l'Etat qui doit garantir ces droits naturels précédemment cités.
Adam Smith, De la Richesse des Nations,1776
La « main invisible » du marché = il faut laisser le marché s'auto-réguler.
Tomas Paine, Common Sense, 1776 : symbolise les aspirations des colons. Pensée très libérale.

Conclusion:
La révolution américaine instaure-t-elle un régime de liberté pour les Américains?application franche du libéralisme économique: inspiration libérale est très marquée et si les limites existent, elles sont ponctuelles et plutot dues à la conjoncture. Ce libéralisme prépare l 'industrialisation naissante qui s'épanouir dès le début du XIX es et est sans doute l'un des facteurs qui permet à cette nation de peu à peu dominer le commerce mondial.
VS. application beaucoup plus mitigée du liberalisme politique: des libertés qui sont consacrées dans les textes fondamentaux, certes, mais en réalité, nombreux exclus et démocratie très imparfaite; or sans démocratie, les libertés sont fortement compromises.

A. Les lacunes politiques du jeune Etat fédéral./Un bilan mitigé
1) Des populations oubliées

[« Tous les hommes sont créés égaux » (déclaration d'indépendance) =/= « Les hommes
naissent et demeurent libres et égaux en droits » (DDHC) (n'inclut pas les femmes, les esclaves et
les indiens. Ils seraient « créés » égaux mais ne le resteraient pas après leur entrée dans l'état de
société.)
Le Bill of rights n'est pas non plus exempt de lacunes, puisqu'il se limite au gouvernement
fédéral (pour ne pas empiéter sur les prérogatives des états), ce qui en limite considérablement la
portée. (certains états refusent leurs droits civiques aux indiens et aux noirs jusqu'au XX e siècle)]
• Les Amérindiens

[Leur nombre est difficilement estimable, car même si on évalue à une dizaine de millions le
nombre d'indiens présents sur le contiennent avant la colonisation, le nombre de morts suite aux
épidémies est considérable? Cependant, les indiens restent assez nombreux.]
Ils n'ont pas de statut juridique ou constitutionnel, ils sont placés à l'écart de la société et les
autorités comptent les y maintenir, en témoigne la nécessité selon le Comité des affaires indiennes
au Congrès de séparer de façon rigide colons et autochtones en soulignant le risque politique de la
« dépravation des moeurs ».
Il y a un véritable fossé entre les deux civilisations, et les indiens sont à peine considérés
comme des hommes, exclus de toute forme de suffrage ou de représentation.
On ne tient compte de leur existence que lorsque l'on commence à établir des règles pour
l'expansion du territoire des USA.
Ainsi, l'Ordonnance du Nord-Ouest (13 juillet 1787) qui établit les règles de colonisation du
territoire, affirme que les amérindiens ne seraient jamais spoliés qu'avec leur accord, à moins que ce
soit dans le cas de guerres justes et légitimes autorisées par le Congrès. C'est ce qui fera dire à
Tocqueville en 1835 dans le premier volume de son livre De la démocratie en Amérique :
« Les Espagnols, à l'aide de monstruosités sans exemples, en se couvrant d'une honte ineffaçable,
n'ont pu parvenir à exterminer la race indienne, ni même à l'empêcher de partager leurs droits : les
Américains des Etats-Unis ont atteint ce double résultat avec une merveilleuse facilité,
tranquillement, légalement, philanthropiquement, sans répandre le sang, sans violer un seul des
grands principes de la morale aux yeux du monde.
On ne saurait détruire les hommes en respectant mieux les lois de l'humanité. »
En effet, le Congrès ne déclara jamais la guerre aux indiens, mais les conflits se succédèrent durant
tout le 18e siècle et ce dès 1790, les indiens cherchant à chaque fois à défendre leurs terres
ancestrales face à l'arrivée des colons.
La déportation vers l'ouest des indiens est alors inéluctable, le refoulement systématique et
leurs territoires ne feront que se réduire avec l'avancée des colons.
Citoyenneté accordée en 1924.
[- Déportation vers l'ouest inéluctable, refoulement systématique : les états de New York et
de Virginie voulaient déjà chasser leurs « sauvages » → partager les pop, début de la politique de
réserve. Washington → il valait mieux être en bons termes avec les indiens, « leur acheter leurs
terres que les chasser par la force des armes hors de leur pays » ce serait « comme si l'on voulait
chasser des fauves de leur forêt sans savoir qu'ils y reviendront ».
- Washington : dépouiller les indiens avec distinction, circonspection, bonté et courtoisie, en
usant de cette bienveillance que l'on voue aux plus faibles]
• Les esclaves (1/5 de la pop en 1780)
L'esclavage survit à la révolution, ce qui semble heurter ses principes, comme le fait
remarquer Filippo Mazzei ( « rien de plus naturel que tous ceux qui aiment la justice et l'humanité
soient étonnés d'apprendre qu'après la célèbre révolution arrivée en Amérique, qu'après les principes
établis dans ces nouveaux gouvernements, qui ne respirent que la liberté et l'égalité, l'esclavage
puisse encore exister aux Etats-Unis »), qui souligne la contradiction entre les nouveaux proncipes
établis par la révolution et le maintien de l'esclavage.
La constitution ne parle pas explicitement d'esclavage, mais ne reste pas pour autant muette
sur ce point, et admet de facto l'existence « d'autres personnes » à distinguer des hommes libres et
des indiens (article fixant la représentation au sein du congrès). Dans ce même article,
comptabilisation des noirs pour la représentation, 3/5 d'un blanc.
En plus de la clause qui favorise les états esclavagistes, un autre article garantit
provisoirement le maintien de la traite : « l'immigration ou l'importation de telles personnes que l'un
des Etats jugera convenable d'admettre ne pourra être prohibée par le Congrès avant l'année 1808 ».
La constitution prévoyait aussi la reconduite des esclaves enfuis.
Pourtant, les volontés abolitionnistes existent déjà, même si elles ne se concrétisent pas
constitutionnellement ; ainsi Jefferson ne parvint pas à faire adopter un paragraphe sur la traite des
esclaves dont il proposait la condamnation, supprimé par le congrès avec la pression d'Etats du Sud
dont l'économie dépend alors fortement du travail servile.
Mais le mouvement abolitionniste né de la révolution ne se limite pas à des velléités puisque
(la traite est interdite par le Delaware en 1776, puis par la Virginie (1778), la Pennsylvanie (1780),
et le Maryland en 1783. )
Mais cela n'empêche pas les négriers de poursuivre leurs activités avec profit.)
L'esclavage est condamné puis supprimé par les états du Nord entre 1780 et 1804, mais ils ne sont
pas suivis par le Sud. Si son caractère détestable y est reconnu, les états on besoin de cette main
d'oeuvre abondante et bon marché, et craignent qu'une abolition éventuelle ne soit pas suivie d'un
retour en Afrique des esclaves libérés. Les bonnes intentions ne suffisent pas face aux nécessités
économiques et aux mentalités.
Idéologiquement, perception de l'inhumanité de l'esclavage, mais son abolition totale et
complète semble iréaliste, même aux esprits les plus ouverts.
2) Un régime imparfait/limites po

• Critiques des antifédéralistes, de courte durée ne survivent pas à la mise en place de la
Constitution.(le renforcement du pouvoir central rappelle la tutelle britannique)
• Un gouvernement républicain, mais pas immédiatement démocratique.
Un régime libéral où le pouvoir est réservé à une classe aisée, instruite, de propriétaires riches.
A l'époque le mot démocratie fait encore peur, on l'associe aux excès du pouvoir populaire menant à
l'ananachie et au despotisme.
On ne cherche donc pas vraiment la démocratie pure, mais à en faire rentrer une part dans la
Constitution.
Ainsi Le suffrage universel n'est inscrit nulle part, et reste majoritairement censitaire à quelques
exceptions (New jersey → droit de vote aux noirs et aux femmes jusqu'en 1807).
Donc différents degrés d'accès au suffrage.
Situation qui sera quand même amenée à évoluer, avec l'extension vers l'ouest et l'apparition d'états
se votant des constitutions plus égalitaires et démocratiques, change le rapport de force.
Articles constitutionnels :
Article 1 (section 2)
« Les représentants et les impôts directs seront répartis entre les différents Etats qui pourront faire
partie de cette Union, proportionnellement au nombre de leurs habitants, qui sera déterminé en
ajoutant au nombre total des personnes libres, y compris celles qui se sont louées pour un nombre
d'années déterminé, mais à l'exclusion des Indiens non soumis à l'impôt, trois cinquièmes de toutes
les autres personnes. »
(section 9) « L'immigration ou l'importation de telles personnes que l'un quelconque des États
actuellement existants jugera convenable d'admettre ne pourra être prohibée par le Congrès avant
l'année mil huit cent huit, mais un impôt ou un droit n'excédant pas 10 dollars par tête pourra être
levé sur cette importation. »

LA REVOUTION AMERICAINE INSTAURE-T-ELLE UN REGIME DE LIBERTES ?

I

A. La liberté des américains préservée grâce aux institutions
1- Qu'est-ce qu'un régime de liberté pour les américains ?
Définition liminaire de régime : « ensemble de règles, recettes ou pratiques selon lesquelles, dans un pays donné, les hommes sont gouvernés » Burdeau

Définition liminaire de liberté : -libertés publiques d'autonomie : droit d'être jugé par un jury populaire, liberté de conscience, de religion, garantie contre les emprisonnements arbitraires, liberté de presse
-liberté publique politique : participation du peuple au gouvernement ; « la liberté c'est le bonheur de vivre sous les lois que nous avons faites » Church, 1773

la Déclaration d'Indépendance du 14 juillet 1776 et la Constitution de du 17 septembre1787 forment cet ensemble de règles, inspirées du libéralisme. Elles se donnent pour but d'instaurer un régime de libertés pour les américains : « vaincre notre ennemi ne suffit pas, et seule une forme de gouvernement établie sur des principes authentiques peut préserver l'intégrité de notre liberté »

2- La Déclaration d'Indépendance des Etats-Unis : un héritage libéral
Le libéralisme, dont le plus célèbre théoricien est John Locke, inspire le rédacteur principal de la Déclaration d'Indépendance, Jefferson. On retrouve dans ce texte la notion de Droits Naturels de l'homme (Second Traité du gouvernement civil) qui sont la vie (don de Dieu), la liberté dans l'égalité et l'échange et la jouissance des biens (c'est-à-dire la propriété).

« Nous tenons pour évidentes par elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés. » DI, 1776

Jefferson ajoute et développe le droit du peuple américain à la résistance contre le pouvoir tyrannique de Georges III, ainsi que le droit de tous les peuples à disposer d'eux mêmes.
3- La Constitution des Etats-Unis : la tentative d'instauration d'un régime de libertés politiques
La Constitution américaine est l'idéal de la liberté institutionnalisée : le peuple américain représenté par des députés élus fait le choix d'un régime politique de liberté garanti par une constitution écrite, qui fait figure de contrat sacré.

Pour garantir les libertés le régime veut instaurer la séparation maximale entre les pouvoirs ainsi qu'un jeu de contre-pouvoirs. En effet les américains craignent par dessus tout la tyrannie, le complot, la corruption liées au pouvoir.
De plus le pouvoir législatif doit être le plus important car il représente directement le peuple (on a renoncé à une participation directe des citoyen, au vu de leur trop grand nombre) et implique son consentement direct aux lois et à l'impôt (représentation et consentement, ce pour quoi ils se battent).

Considérant la société américaine comme homogène mais voulant freiner le pouvoir législatif on garde le bicamérisme, mais le Sénat n'est pas formé de nobles aux fonctions héréditaires, simplement de deux députés par Etat. Il sert à limiter le pouvoir de la Chambre des Représentants, dont le nombre de députés est proportionnel au nombre d'habitants de chaque Etat (+ 3/5 pour « toutes les autres personnes »). Le Congrès vote la motion d'impeachment, seul cas d'infraction pénale possible où le Président peut être renversé, autrement il y a irrévocabilité du pouvoir du Président par le Congrès. Ce dernier vote les lois, le budget, la levée des impôts, au sujet desquels le Président ne peut que donner son accord ou non. Le Congrès assure les pouvoirs régaliens du pays, tandis que le Président ne peut que donner son avis.

Le pouvoir judiciaire est basé sur les principes de l'Habeas Corpus et de l'égalité entre les hommes. Il met en place des jurys populaires ainsi que des juges inamovibles et séparés du pouvoir.

Le fédéralisme, à l'époque craint comme limitant les libertés de chaque Etat au profit du pouvoir central, respecte les lois et les droits particuliers à chaque Etat tout en imposant une ligne de conduite générale et harmonisée pour que le respect des droits et libertés naturels soit effectif en tout lieu du pays. La modification par amendement donne une certaine souplesse à la constitution, capable ainsi de s'adapter aux évolutions des exigences constitutionnelles dans l'histoire.

Conclusion : la Constitution américaine est une charte des pouvoirs concédés par la liberté : elle instaure des institutions visant à protéger la liberté d'autonomie et à conserver la liberté politique. On va à présent voir ses applications dans la vie des américains.